Les études historiques, documentaires et mémorielles ont pour but de reconstituer, à travers l’histoire des pratiques industrielles et environnementales du site, d’une part, les zones potentiellement polluées, et, d’autre part, la nature des polluants éventuellement présents.

Les principales sources d’informations consultées, dans le cadre de cette étape, sont les suivantes :

• Sur le site lui-même : visite du site, enquête auprès d’un représentant du site sur les activités passées, recueil de plans et de documentations internes sur les activités et la nature des produits utilisés, générés, stockés et rejetés ;
• Au service des installations classées :consultation des archives disponibles sur les activités du site ;
• Aux archives municipales et départementales :consultation des dossiers disponibles ;
• A l’IGN : consultation de photographies aériennesafin de retracer l’évolution du site ;
• Dans les documents publics disponibles : recueil d’informations auprès de BASOL, BASIAS, sites propres des préfectures, afin de repérer et de localiser la présence de sites industriels sur et/ou à proximité de la zone d’étude.

En parallèle, des études documentaires visant à étudier la vulnérabilité des milieux seront menées. Elles visent à étudier les caractéristiques des principaux récepteurs et à identifier les enjeux à protéger, à savoir : les populations, le sol, les eaux souterraines et superficielles, l’air, la flore…
 

Dans ce cadre, les sources d’informations consultées sont les suivantes :

• les cartes IGN,
• les cartes géologiques et Atlas des Carrières,
• la banque de données du sous-sol du BRGM,
• la base de données publique CARMEN sur l’environnementen Ile de France,
• l’Atlas des Nappes de la Région Parisienne,
• l’ARS afin d’identifier la présence ou non de captagesd’eau souterraine, ainsi que l’alimentation en eau potable de la commune,
• la base de données de l’Agence de l’Eau.

Le résultat produit est une carte des foyers potentiels de pollution des sols, la liste des substances à impact potentiel utilisées sur le site et l’inventaire des milieux récepteurs des éventuels polluants libérables par le sous-sol et leur sensibilité dans l’optique de reconnaissances et d’analyses des sols, des eaux et des gaz. Sur la base de ces résultats, un schéma conceptuel permettra de synthétiser l’ensemble des sources potentielles de pollution, les transferts potentiels et les enjeux identifiés. Également, une stratégie d’investigations et d’analyses (milieux investigués, type de polluants à analyser, profondeur et emplacement des investigations…) sera proposée sous la forme d’un tableau récapitulatif et d’une proposition d’implantation des sondages.

Objectifs des diagnostics environnementaux

Les diagnostics ont pour objet la collecte de données, dans le but de caractériser les sources de pollution, les pollutions concentrées ou diffuses, les voies de transfert et les milieux d’exposition, et de comprendre les mécanismes de propagation des pollutions constatées.

Les résultats des recherches historiques et documentaires permettront de mettre en œuvre des campagnes de mesures appropriées. Les campagnes, ainsi que la stratégie d’échantillonnage, seront établies en concertation avec le Maître d’Ouvrage.

Les diagnostics environnementaux ont pour objectifs :

• de préciser les différentes sources/pollutions concentrées ou diffuses et les voies de transfert associées à la contamination,
• de définir au mieux les concentrations dans les différents milieux d’exposition (sols, poussières, air, nappes,…),
• préciser et faire évoluer le schéma conceptuel établi dans le cadre de l’étude historique et documentaire,
• contrôler la qualité des sols restant sur site et vérifier leur compatibilité avec les usages fixés,
• contrôler la qualité des terres amenées à être excavées, de quantifier les volumes de terres à évacuer dans les différentes filières et de définir les surcoûts associés,
• le cas échéant, de définir la part imputable de la contamination due aux anciennes activités présentes sur le site par rapport à d’autres activités environnantes,
• de définir les suites à donner sur ce site (mesures simples de gestion, plan de gestion : définition des meilleures techniques de dépollution pour la problématique, établir un bilan coût-avantage, garantir la compatibilité des teneurs résiduelles avec les usages projetés).

Stratégie et méthodologie d’intervention

Préalablement à l’intervention, un plan d’implantation prévisionnel récapitulant l’emplacement des sondages en fonction des sources potentielles de pollution, du futur plan de projet et des contraintes d’accès du chantier (présence de réseaux souterrains, partie inaccessibles…) sera fourni pour approbation au client et au Maitre d’œuvre général, si nécessaire.

Les sondages visant à prélever les sols, les eaux souterraines et les gaz des sols seront réalisés, en fonction des accès et/ou des polluants à rechercher à la tarière mécanique, au carottier mécanique ou à la pelle mécanique.

Les sondages seront conduits par un technicien expérimenté, sous la responsabilité de l’ingénieur chef de projet. Afin de garantir la représentativité de l’échantillonnage, les prélèvements seront réalisés en utilisant des gants jetables à chaque prélèvement et en nettoyant les outils de prélèvement entre chaque passe d’échantillonnage.

Les signes organoleptiques seront notés et confirmés par des analyses systématiques au PID, ce qui permet d’évaluer de manière semi-quantitative, la présence de polluants volatils dans les sols.

Les prélèvements d’eaux seront réalisés selon la norme AFNOR FD X 31-615 recommandée par le Ministère en charge de l’environnement.

Les reconnaissances de qualité des gaz des sols seront réalisées selon la norme NF ISO 18400-204 de juillet 2017 intitulée « Qualité du sol - Échantillonnage - Partie 204 : Lignes directrices pour l'échantillonnage des gaz du sol », dans la limite des possibilités techniques et du contexte du site.

Un blanc de terrain et de transport sera réalisé afin de vérifier l’absence de tout impact extérieur sur les résultats analytiques (absence de contamination croisée lié à l’air ambiant sur site et/ou au transport des échantillons jusqu’au laboratoire).

Les prélèvements seront faits sur des supports adsorbants adaptés aux polluants recherchés et au moyen d’une pompe bas débit (< 1 l/min) dont la calibration sera vérifiée lors du prélèvement. Ce débit est optimal pour fixer l’intégralité des composés qui circuleront à travers l’ampoule.

Les conditions météorologiques ont une influence très importante sur la qualité de la mesure. L’échantillonnage sera évité par période de froid ou après une période pluvieuse car la mobilité des gaz peut être limitée dans un sol saturé en eau.

Les prélèvements seront réalisés selon les procédures suivantes, garantissant la représentativité des échantillons :

• nettoyage des outils de prélèvement entre chaque passe d’échantillonnage,
• utilisation de récipients adaptés fermés pour les analyses,
• utilisation de gants jetables (pour chaque prélèvement),
• transport des échantillons à l’obscurité en caisses isothermes refroidies par des pains de glace,
• conservation des échantillons non analysés au réfrigérateur, en vue d’éventuelles analyses ultérieures.

Contenu du rapport des diagnostics environnementaux

A l’issue de quoi, un diagnostic initial est réalisé, et il comprend les différentes étapes décrites ci-dessous :

• une présentation du contexte, des enjeux et de la mission, une description du site et du projet,
• la synthèse des études déjà réalisées, en rappelant notamment les sources potentielles de pollution mises en évidence et leur localisation ainsi que les investigations et analyses éventuellement déjà réalisées,
• une description des investigations réalisées indiquant, pour chaque milieu, leur nombre, les profondeurs, le matériel utilisé, la méthodologie de prélèvement ainsi que les points caractéristiques (notamment les problèmes rencontrés). Puis, les résultats de ces investigations sont ensuite donnés pour chaque milieu,
• le programme d’analyses, les valeurs de référence et l’interprétation des résultats obtenus permettant notamment de définir les impacts,
• les filières d’évacuation des matériaux qui seront excavés avec, pour chaque filière, le volume, le tonnage et le surcoût associé. Des plans de localisation ou de maillage, le cas échéant, indiquant, par tranche de 1 m, la destination des matériaux sont également fournis,
• un schéma conceptuel de l’état actuel indiquant les risques éventuels, et un schéma conceptuel adapté au projet permettant de définir la gestion du risque vis-à-vis du projet, en précisant les risques sanitaires liés aux impacts mis en évidence,
• enfin, des conclusions et recommandations comprenant une synthèse de l’étude, une évaluation sommaire des risques, ainsi que les préconisations liées au site, des recommandations sur la gestion des terres et les suites à donner au projet (plan de gestion, ARR,…)

Objectifs des diagnostics environnementaux

Les diagnostics ont pour objet la collecte de données, dans le but de caractériser les sources de pollution, les pollutions concentrées ou diffuses, les voies de transfert et les milieux d’exposition, et de comprendre les mécanismes de propagation des pollutions constatées.

Les résultats des recherches historiques et documentaires permettront de mettre en œuvre des campagnes de mesures appropriées. Les campagnes, ainsi que la stratégie d’échantillonnage, seront établies en concertation avec le Maître d’Ouvrage.

Les diagnostics environnementaux ont pour objectifs :

• de préciser les différentes sources/pollutions concentrées ou diffuses et les voies de transfert associées à la contamination,
• de définir au mieux les concentrations dans les différents milieux d’exposition (sols, poussières, air, nappes,…),
• préciser et faire évoluer le schéma conceptuel établi dans le cadre de l’étude historique et documentaire,
• contrôler la qualité des sols restant sur site et vérifier leur compatibilité avec les usages fixés,
• contrôler la qualité des terres amenées à être excavées, de quantifier les volumes de terres à évacuer dans les différentes filières et de définir les surcoûts associés,
• le cas échéant, de définir la part imputable de la contamination due aux anciennes activités présentes sur le site par rapport à d’autres activités environnantes,
• de définir les suites à donner sur ce site (mesures simples de gestion, plan de gestion : définition des meilleures techniques de dépollution pour la problématique, établir un bilan coût-avantage, garantir la compatibilité des teneurs résiduelles avec les usages projetés).

Stratégie et méthodologie d’intervention

Préalablement à l’intervention, un plan d’implantation prévisionnel récapitulant l’emplacement des sondages en fonction des sources potentielles de pollution, du futur plan de projet et des contraintes d’accès du chantier (présence de réseaux souterrains, partie inaccessibles…) sera fourni pour approbation au client et au Maitre d’œuvre général, si nécessaire.

Les sondages visant à prélever les sols, les eaux souterraines et les gaz des sols seront réalisés, en fonction des accès et/ou des polluants à rechercher à la tarière mécanique, au carottier mécanique ou à la pelle mécanique.

Les sondages seront conduits par un technicien expérimenté, sous la responsabilité de l’ingénieur chef de projet. Afin de garantir la représentativité de l’échantillonnage, les prélèvements seront réalisés en utilisant des gants jetables à chaque prélèvement et en nettoyant les outils de prélèvement entre chaque passe d’échantillonnage.

Les signes organoleptiques seront notés et confirmés par des analyses systématiques au PID, ce qui permet d’évaluer de manière semi-quantitative, la présence de polluants volatils dans les sols.

Les prélèvements d’eaux seront réalisés selon la norme AFNOR FD X 31-615 recommandée par le Ministère en charge de l’environnement.

Les reconnaissances de qualité des gaz des sols seront réalisées selon la norme NF ISO 18400-204 de juillet 2017 intitulée « Qualité du sol - Échantillonnage - Partie 204 : Lignes directrices pour l'échantillonnage des gaz du sol », dans la limite des possibilités techniques et du contexte du site.

Un blanc de terrain et de transport sera réalisé afin de vérifier l’absence de tout impact extérieur sur les résultats analytiques (absence de contamination croisée lié à l’air ambiant sur site et/ou au transport des échantillons jusqu’au laboratoire).

Les prélèvements seront faits sur des supports adsorbants adaptés aux polluants recherchés et au moyen d’une pompe bas débit (< 1 l/min) dont la calibration sera vérifiée lors du prélèvement. Ce débit est optimal pour fixer l’intégralité des composés qui circuleront à travers l’ampoule.

Les conditions météorologiques ont une influence très importante sur la qualité de la mesure. L’échantillonnage sera évité par période de froid ou après une période pluvieuse car la mobilité des gaz peut être limitée dans un sol saturé en eau.

Les prélèvements seront réalisés selon les procédures suivantes, garantissant la représentativité des échantillons :

• nettoyage des outils de prélèvement entre chaque passe d’échantillonnage,
• utilisation de récipients adaptés fermés pour les analyses,
• utilisation de gants jetables (pour chaque prélèvement),
• transport des échantillons à l’obscurité en caisses isothermes refroidies par des pains de glace,
• conservation des échantillons non analysés au réfrigérateur, en vue d’éventuelles analyses ultérieures.

Contenu du rapport des diagnostics environnementaux

A l’issue de quoi, un diagnostic initial est réalisé, et il comprend les différentes étapes décrites ci-dessous :

• une présentation du contexte, des enjeux et de la mission, une description du site et du projet,
• la synthèse des études déjà réalisées, en rappelant notamment les sources potentielles de pollution mises en évidence et leur localisation ainsi que les investigations et analyses éventuellement déjà réalisées,
• une description des investigations réalisées indiquant, pour chaque milieu, leur nombre, les profondeurs, le matériel utilisé, la méthodologie de prélèvement ainsi que les points caractéristiques (notamment les problèmes rencontrés). Puis, les résultats de ces investigations sont ensuite donnés pour chaque milieu,
• le programme d’analyses, les valeurs de référence et l’interprétation des résultats obtenus permettant notamment de définir les impacts,
• les filières d’évacuation des matériaux qui seront excavés avec, pour chaque filière, le volume, le tonnage et le surcoût associé. Des plans de localisation ou de maillage, le cas échéant, indiquant, par tranche de 1 m, la destination des matériaux sont également fournis,
• un schéma conceptuel de l’état actuel indiquant les risques éventuels, et un schéma conceptuel adapté au projet permettant de définir la gestion du risque vis-à-vis du projet, en précisant les risques sanitaires liés aux impacts mis en évidence,
• enfin, des conclusions et recommandations comprenant une synthèse de l’étude, une évaluation sommaire des risques, ainsi que les préconisations liées au site, des recommandations sur la gestion des terres et les suites à donner au projet (plan de gestion, ARR,…)

Objectifs des diagnostics environnementaux

Les diagnostics ont pour objet la collecte de données, dans le but de caractériser les sources de pollution, les pollutions concentrées ou diffuses, les voies de transfert et les milieux d’exposition, et de comprendre les mécanismes de propagation des pollutions constatées.

Les résultats des recherches historiques et documentaires permettront de mettre en œuvre des campagnes de mesures appropriées. Les campagnes, ainsi que la stratégie d’échantillonnage, seront établies en concertation avec le Maître d’Ouvrage.

Les diagnostics environnementaux ont pour objectifs :

• de préciser les différentes sources/pollutions concentrées ou diffuses et les voies de transfert associées à la contamination,
• de définir au mieux les concentrations dans les différents milieux d’exposition (sols, poussières, air, nappes,…),
• préciser et faire évoluer le schéma conceptuel établi dans le cadre de l’étude historique et documentaire,
• contrôler la qualité des sols restant sur site et vérifier leur compatibilité avec les usages fixés,
• contrôler la qualité des terres amenées à être excavées, de quantifier les volumes de terres à évacuer dans les différentes filières et de définir les surcoûts associés,
• le cas échéant, de définir la part imputable de la contamination due aux anciennes activités présentes sur le site par rapport à d’autres activités environnantes,
• de définir les suites à donner sur ce site (mesures simples de gestion, plan de gestion : définition des meilleures techniques de dépollution pour la problématique, établir un bilan coût-avantage, garantir la compatibilité des teneurs résiduelles avec les usages projetés).

Stratégie et méthodologie d’intervention

Préalablement à l’intervention, un plan d’implantation prévisionnel récapitulant l’emplacement des sondages en fonction des sources potentielles de pollution, du futur plan de projet et des contraintes d’accès du chantier (présence de réseaux souterrains, partie inaccessibles…) sera fourni pour approbation au client et au Maitre d’œuvre général, si nécessaire.

Les sondages visant à prélever les sols, les eaux souterraines et les gaz des sols seront réalisés, en fonction des accès et/ou des polluants à rechercher à la tarière mécanique, au carottier mécanique ou à la pelle mécanique.

Les sondages seront conduits par un technicien expérimenté, sous la responsabilité de l’ingénieur chef de projet. Afin de garantir la représentativité de l’échantillonnage, les prélèvements seront réalisés en utilisant des gants jetables à chaque prélèvement et en nettoyant les outils de prélèvement entre chaque passe d’échantillonnage.

Les signes organoleptiques seront notés et confirmés par des analyses systématiques au PID, ce qui permet d’évaluer de manière semi-quantitative, la présence de polluants volatils dans les sols.

Les prélèvements d’eaux seront réalisés selon la norme AFNOR FD X 31-615 recommandée par le Ministère en charge de l’environnement.

Les reconnaissances de qualité des gaz des sols seront réalisées selon la norme NF ISO 18400-204 de juillet 2017 intitulée « Qualité du sol - Échantillonnage - Partie 204 : Lignes directrices pour l'échantillonnage des gaz du sol », dans la limite des possibilités techniques et du contexte du site.

Un blanc de terrain et de transport sera réalisé afin de vérifier l’absence de tout impact extérieur sur les résultats analytiques (absence de contamination croisée lié à l’air ambiant sur site et/ou au transport des échantillons jusqu’au laboratoire).

Les prélèvements seront faits sur des supports adsorbants adaptés aux polluants recherchés et au moyen d’une pompe bas débit (< 1 l/min) dont la calibration sera vérifiée lors du prélèvement. Ce débit est optimal pour fixer l’intégralité des composés qui circuleront à travers l’ampoule.

Les conditions météorologiques ont une influence très importante sur la qualité de la mesure. L’échantillonnage sera évité par période de froid ou après une période pluvieuse car la mobilité des gaz peut être limitée dans un sol saturé en eau.

Les prélèvements seront réalisés selon les procédures suivantes, garantissant la représentativité des échantillons :

• nettoyage des outils de prélèvement entre chaque passe d’échantillonnage,
• utilisation de récipients adaptés fermés pour les analyses,
• utilisation de gants jetables (pour chaque prélèvement),
• transport des échantillons à l’obscurité en caisses isothermes refroidies par des pains de glace,
• conservation des échantillons non analysés au réfrigérateur, en vue d’éventuelles analyses ultérieures.

Contenu du rapport des diagnostics environnementaux

A l’issue de quoi, un diagnostic initial est réalisé, et il comprend les différentes étapes décrites ci-dessous :

• une présentation du contexte, des enjeux et de la mission, une description du site et du projet,
• la synthèse des études déjà réalisées, en rappelant notamment les sources potentielles de pollution mises en évidence et leur localisation ainsi que les investigations et analyses éventuellement déjà réalisées,
• une description des investigations réalisées indiquant, pour chaque milieu, leur nombre, les profondeurs, le matériel utilisé, la méthodologie de prélèvement ainsi que les points caractéristiques (notamment les problèmes rencontrés). Puis, les résultats de ces investigations sont ensuite donnés pour chaque milieu,
• le programme d’analyses, les valeurs de référence et l’interprétation des résultats obtenus permettant notamment de définir les impacts,
• les filières d’évacuation des matériaux qui seront excavés avec, pour chaque filière, le volume, le tonnage et le surcoût associé. Des plans de localisation ou de maillage, le cas échéant, indiquant, par tranche de 1 m, la destination des matériaux sont également fournis,
• un schéma conceptuel de l’état actuel indiquant les risques éventuels, et un schéma conceptuel adapté au projet permettant de définir la gestion du risque vis-à-vis du projet, en précisant les risques sanitaires liés aux impacts mis en évidence,
• enfin, des conclusions et recommandations comprenant une synthèse de l’étude, une évaluation sommaire des risques, ainsi que les préconisations liées au site, des recommandations sur la gestion des terres et les suites à donner au projet (plan de gestion, ARR,…)

Objectifs des diagnostics environnementaux

Les diagnostics ont pour objet la collecte de données, dans le but de caractériser les sources de pollution, les pollutions concentrées ou diffuses, les voies de transfert et les milieux d’exposition, et de comprendre les mécanismes de propagation des pollutions constatées.

Les résultats des recherches historiques et documentaires permettront de mettre en œuvre des campagnes de mesures appropriées. Les campagnes, ainsi que la stratégie d’échantillonnage, seront établies en concertation avec le Maître d’Ouvrage.

Les diagnostics environnementaux ont pour objectifs :

• de préciser les différentes sources/pollutions concentrées ou diffuses et les voies de transfert associées à la contamination,
• de définir au mieux les concentrations dans les différents milieux d’exposition (sols, poussières, air, nappes,…),
• préciser et faire évoluer le schéma conceptuel établi dans le cadre de l’étude historique et documentaire,
• contrôler la qualité des sols restant sur site et vérifier leur compatibilité avec les usages fixés,
• contrôler la qualité des terres amenées à être excavées, de quantifier les volumes de terres à évacuer dans les différentes filières et de définir les surcoûts associés,
• le cas échéant, de définir la part imputable de la contamination due aux anciennes activités présentes sur le site par rapport à d’autres activités environnantes,
• de définir les suites à donner sur ce site (mesures simples de gestion, plan de gestion : définition des meilleures techniques de dépollution pour la problématique, établir un bilan coût-avantage, garantir la compatibilité des teneurs résiduelles avec les usages projetés).

Stratégie et méthodologie d’intervention

Préalablement à l’intervention, un plan d’implantation prévisionnel récapitulant l’emplacement des sondages en fonction des sources potentielles de pollution, du futur plan de projet et des contraintes d’accès du chantier (présence de réseaux souterrains, partie inaccessibles…) sera fourni pour approbation au client et au Maitre d’œuvre général, si nécessaire.

Les sondages visant à prélever les sols, les eaux souterraines et les gaz des sols seront réalisés, en fonction des accès et/ou des polluants à rechercher à la tarière mécanique, au carottier mécanique ou à la pelle mécanique.

Les sondages seront conduits par un technicien expérimenté, sous la responsabilité de l’ingénieur chef de projet. Afin de garantir la représentativité de l’échantillonnage, les prélèvements seront réalisés en utilisant des gants jetables à chaque prélèvement et en nettoyant les outils de prélèvement entre chaque passe d’échantillonnage.

Les signes organoleptiques seront notés et confirmés par des analyses systématiques au PID, ce qui permet d’évaluer de manière semi-quantitative, la présence de polluants volatils dans les sols.

Les prélèvements d’eaux seront réalisés selon la norme AFNOR FD X 31-615 recommandée par le Ministère en charge de l’environnement.

Les reconnaissances de qualité des gaz des sols seront réalisées selon la norme NF ISO 18400-204 de juillet 2017 intitulée « Qualité du sol - Échantillonnage - Partie 204 : Lignes directrices pour l'échantillonnage des gaz du sol », dans la limite des possibilités techniques et du contexte du site.

Un blanc de terrain et de transport sera réalisé afin de vérifier l’absence de tout impact extérieur sur les résultats analytiques (absence de contamination croisée lié à l’air ambiant sur site et/ou au transport des échantillons jusqu’au laboratoire).

Les prélèvements seront faits sur des supports adsorbants adaptés aux polluants recherchés et au moyen d’une pompe bas débit (< 1 l/min) dont la calibration sera vérifiée lors du prélèvement. Ce débit est optimal pour fixer l’intégralité des composés qui circuleront à travers l’ampoule.

Les conditions météorologiques ont une influence très importante sur la qualité de la mesure. L’échantillonnage sera évité par période de froid ou après une période pluvieuse car la mobilité des gaz peut être limitée dans un sol saturé en eau.

Les prélèvements seront réalisés selon les procédures suivantes, garantissant la représentativité des échantillons :

• nettoyage des outils de prélèvement entre chaque passe d’échantillonnage,
• utilisation de récipients adaptés fermés pour les analyses,
• utilisation de gants jetables (pour chaque prélèvement),
• transport des échantillons à l’obscurité en caisses isothermes refroidies par des pains de glace,
• conservation des échantillons non analysés au réfrigérateur, en vue d’éventuelles analyses ultérieures.

Contenu du rapport des diagnostics environnementaux

A l’issue de quoi, un diagnostic initial est réalisé, et il comprend les différentes étapes décrites ci-dessous :

• une présentation du contexte, des enjeux et de la mission, une description du site et du projet,
• la synthèse des études déjà réalisées, en rappelant notamment les sources potentielles de pollution mises en évidence et leur localisation ainsi que les investigations et analyses éventuellement déjà réalisées,
• une description des investigations réalisées indiquant, pour chaque milieu, leur nombre, les profondeurs, le matériel utilisé, la méthodologie de prélèvement ainsi que les points caractéristiques (notamment les problèmes rencontrés). Puis, les résultats de ces investigations sont ensuite donnés pour chaque milieu,
• le programme d’analyses, les valeurs de référence et l’interprétation des résultats obtenus permettant notamment de définir les impacts,
• les filières d’évacuation des matériaux qui seront excavés avec, pour chaque filière, le volume, le tonnage et le surcoût associé. Des plans de localisation ou de maillage, le cas échéant, indiquant, par tranche de 1 m, la destination des matériaux sont également fournis,
• un schéma conceptuel de l’état actuel indiquant les risques éventuels, et un schéma conceptuel adapté au projet permettant de définir la gestion du risque vis-à-vis du projet, en précisant les risques sanitaires liés aux impacts mis en évidence,
• enfin, des conclusions et recommandations comprenant une synthèse de l’étude, une évaluation sommaire des risques, ainsi que les préconisations liées au site, des recommandations sur la gestion des terres et les suites à donner au projet (plan de gestion, ARR,…)

De nouveaux services, fourniture des ATTES réglementaires :

• ATTES ALUR garantissant la prise en compte des mesures de gestion de la pollution dans la conception des projets de construction ou d’aménagement conformément aux dispositions des articles L. 556-1 et L. 556-2 du code de l’environnement ;
• ATTES SECUR garantissant la mise en œuvre des mesures de mise en sécurité pour des installations mises à l’arrêt définitif, conformément aux dispositions des articles L. 512-6-1, L.512-7-6 et L. 512-12-1 du code l’environnement ;
• ATTES MÉMOIRE garantissant l’adéquation des mesures de gestion proposées pour la réhabilitation d’installations mises à l’arrêt définitif, conformément aux dispositions des articles L. 512-6-1 et L. 512-7-6 du code l’environnement ;
• ATTES TRAVAUX garantissant la conformité des travaux réalisés aux objectifs de réhabilitation pour des installations mises à l’arrêt définitif, conformément aux dispositions des articles L. 512-6-1 et L. 512-7-6 du code l’environnement.